1. Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet therap-up.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaires du site :
Mme Geneviève Latouche et Mme Hélène Le Her
Adresses :

• Geneviève Latouche  27 rue Pierre Curie 94 360 Bry sur Marne.
• Hélène Le Her 12 passage de la gare de Longchamp 92150 Suresnes

Identification des entreprises :

• LATOUCHE CONSEIL SARL au capital de 1000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Créteil –
  SIRET : 852 071 901 000 15. Tel : 06 03 23 52 46
• HLH BLOSSOM SAS au capital de 100 euros, immatriculée au Registre du Commerce de Nanterre – SIRET : 914 920 798 000 16. Tel : 06 76 45 85 61

Directeur de la publication :  Mme Geneviève Latouche et Mme Hélène Le Her

Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007

Délégué à la protection des données : Mme Geneviève Latouche et Mme Hélène Le Her – therap.up.france@gmail.com

Autres contributeurs : Thomas Salerio – Graphiste

2. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Mme Geneviève Latouche et Mme Hélène Le Her sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mme Geneviève Latouche et Mme Hélène Le Her.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité.

Mme Geneviève Latouche et Mme Hélène Le Her ne pourront être tenues pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://therap-up.fr/.

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Le cas échéant, Mme Geneviève Latouche et Mme Hélène Le Her se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

4. CNIL et gestion des données personnelles.

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